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ALIGNEMENTS PLANTES

Date created: 23 June 2022

Couche des Alignements plantés : Données issues de l’inventaire des alignements plantés qui recense 39 alignements plantés à préserver au titre des éléments de paysage à conserver et à mettre en valeur. Les prescriptions règlementaires applicables à ces espaces sont déterminées dans le présent règlement à l’article 20 des dispositions communes à toutes les zones.

Données présentes dans le Plan d'Urbanisme Directeur de la Ville de Nouméa.

Révision approuvée par délibération de l’assemblée de la province Sud n° 2-2020/APS du 13 février 2020
Modification simplifiée n° 1 approuvée par délibération de l’assemblée de la province Sud n° 71-2021/APS du 20 octobre 2021

Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au Plan d'Urbanisme Directeur opposable aux tiers (en PDF), consulter le PUD 2021.

Pour accéder aux autres données du PUD disponibles sur l'Opendata, consulter cette page.

CONDITIONS D'UTILISATION

Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.
Seul le PUD papier à l’échelle édité par la Ville de Nouméa est opposable aux tiers.

Tous usages des données du PUD de la Ville de Nouméa devront faire mention des sources et de la date d’entrée en vigueur : "PUD – Ville de Nouméa – 20/10/2021".

Tous usages des données du PUD en vue de leurs représentations sur des supports papiers ou informatiques par un tiers ne peut être fait qu’a titre informatif et ne peut en aucun cas engager la responsabilité de la Ville de Nouméa.

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Licence Licence Ouverte/Open License Version 2.0 [Open Data]
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Identifier
  • da_gma63y
Modified 2022-07-31
DCAT Type Text
Source
Publisher Name
  • Ville de Nouméa
Contact Name
  • Ville de Nouméa

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